Procédure d’étude et Réalisation d’un Projet de Développement agricole

Introduction

Dans ce rapport j’ai essayé de mettre d’une façon bien détaillées démarches successive d’une procédure d’étude et réalisation d’un projet dans le cadre de développement agricole en Algérie.

1^ere étape : La proposition du Projet de développement agricole

• La proposition du projet ou n’importe qu’elle action, se fait par l’administration (SRTPI dans notre cas), pour améliorer ou répondus au besoin locale quelle qu’en que.
• Cette proposition doit être attaché avec un programme de financement soit :
• Avec un programme sectoriel (programme sectoriel de développement PSD).
• Avec un programme du fond (ce sont des caisses spécialisés ex : Fond de lutte contre la désertification et de développement de l’économie de pâturage et de steppe FLDDPS).
• La proposition doit relier avec :
• Fiche technique sur le projet
• Tableaux illustratifs sur le projet
• Description sur la nature,l’impact socio-économique sur la population concerné et l’impact du projet sur l’environnement

2^eme étape : La réception de la décision de financement de Projet de développement agricole.

• Cette décision délivrée par DPAT (Direction de Programmation et suivi du Budget) après une étude et vérification.
• Si le projet acquis par le ministère, elle va envoyer au ministère pour valider.

Schéma représentative des relations entre les ministres (MADR, MF) et la direction des services agricoles

 

3^eme partie : Engagement Projet de Développement agricole

 

1. Préparation d’un avis d’appel d’offre du projet.

Cette préparation tenir en compte les parties du projet (études, réalisation, équipements, aménagements ou réhabilitation).

Cette appel doit être constitué de :

• Titre de projet concerné
• Les conditions de participation
• Dossier administratif
• Dépôt et délai

L’avis doit publier au minimum dans 2 journaux quotidiens.

• Procédure de publication

– Pour publier les appels d’offre relative à un projet il faut faire un bon de commande et l’envoyé à l’ANEP

– l’ANEP s’engagera avec les journaux demandé par l’administration pour annoncer les avis d’appels d’offres.

– après l’affichage dans la presse, l’ANEP renvois à l’administration les factures avec les annonces publié dans les journaux concerné pour paiement.

– a cette effet l’administration prépare les paperasses(copie engagement + les copie des annonces dans les journaux + la décision de financement du projet + les factures originaux + bon de commande originale) et les envoyés au contrôleur financier pour visa et a remettre les engagement à nos services.

– après le visa de Contrôleur Financière ;l’administration (SRTPI dans notre cas) prépare les mondâtes pour paiement par le Trésor.

• Préparation du cahier des charges

Le cahier des charges constitué d’une manière générale :

1. Instruction aux soumissionnaires
2. Cahier des prescriptions spéciales
3. Cahier des prescriptions techniques
4. Annexe :

• Le bordereau des prix unitaires
• Le détail quantitatif et estimatif

5. Modèle et formulaires :
6. La lettre de soumission
7. La déclaration de souscrire
8. La déclaration de probité
9. La caution de bonne exécution
10. La caution de restitution d’avance

Observation : les documents qui doivent être joint avec le dossier sont :

• La décision de financement
• L’évaluation administrative
• Rapport de présentation
• Modèle de l’avis d’appel d’offre(en arabe et en français)

1. Ouverture des offres

• Après le dépôt des offres (par les bureaux d’études ou les entrepreneures) l’ouverture faite dans le même jour de dépôt

Observation :

Il existe une commission d’ouverture ; une commission d’évaluation des offres et une commission d’arbitrage chargé d’évaluation des planches.

– les commissions sont installées par un arrêté élaboré par la Direction des Services Agricoles ou les membres doivent être composés par des différentes direction exécutif de la willaya.

• Evaluation des offres

– L’évaluation des offres se fait soit aux offres techniques ; les offres financières, ou bien les prestations des services dans le cas d’une étude architecturale.

– les membres de la commission évaluent les offres par des notes données sous un barème prévu dans le cahier de charges.

– après l’évaluation, les membres de la commission signent sur un PV d’évaluation et choisira l’offre soit :

• Mieux disant
• Moins disant

Préparation de l’Ordre de Service

Après la fin du période de recoure l’administration prépare un ordre de service qui permettre aux entrepreneurs ou les bureaux d’études qu’on réussit d’avoir l’offres de commencer les les actions selon le cahier des charge et la convention signée.

dépôt d’étude

Après la fin de délais de dépôt  (soit le dépôt des planches ou des études) le soumissionnaire dépose son offre.

La réception de l’étude

Après la remise de l’étude l’administration fait la réception de l’étude avec une présentation nécessaire pour tout le projet.

Observation :

– le temps ou la convention saigné par les contractant ; l’administration prépare le mondât de l’étude et envoyé avec engagement du mondât de l’étude et la décision de financement au Contrôleur financier pour visa

–après le visa le bureau d’etude soit payé par le trésor.

• Préparation du cahier des charges de réalisation

Le bureau d’étude doit établir un cahier des charge pour la réalisation pour le projet et selon la convention qui il a signé avec le maître de l’ouvrage.

Conclusion

L’état d’agriculture dans la région de EST besoin beaucoup d’ appui soit financière ou technique et l’état prendre en considération cette aidé et prendre les décisions pour développer l’agriculture dans les toute les zone surtout les zone de la steppe et les zones semi-aride.

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